Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION !
Association Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA) Association loi 1901, Chambre d'Agriculture des Ruralies

Numéro de dépôt :
3276266
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2014
MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! de Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA

Présentation de la marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION !

Déposée le 18 février 2004 par l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA domicilié(e) Aire du Poitou-Charentes, BP 80004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 315 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIA POITOU-CHARENTES Chambres d'Agriculture des Ruralies domicilié(e) Aire de Poitou-Charentes, BP 80004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France.

La marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! est expirée depuis le 18 février 2014.

Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA a également déposé les autres marques suivantes : ARIA NOUVELLE AQUITAINE , ARIA BUSINESS , AREANA BUSINESS , APNA , MON CHOIX DONNE VIE AU POITOU-CHARENTES! , AREA BUSINESS NOUVELLE AQUITAINE , PRODUIT EN NOUVELLE - AQUITAINE , MON CHOIX DONNE VIE A MA REGION ! , PRODUIT dans NOTRE RÉGION


Association Régionale des Industries Agro-alimentaires (ARIA) Association loi 1901, Chambre d'Agriculture des Ruralies - Aire du Poitou-Charentes, BP 80004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France - SIREN 404315418


ARIA POITOU-CHARENTES Chambres d'Agriculture des Ruralies - Aire de Poitou-Charentes, BP 80004,79231 PRAHECQ Cedex - 79231 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, sucre, riz, tabioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiteries ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.